Devis DEV-2026-0023

Pour Architecte Mathieu Vialat · Émis le 10 mars 2026 · Valable jusqu'au 09 avril 2026

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Atelier Pelletier SARL

SARL au capital de 25 000 €
14 rue des Frères Lumière, 69008 Lyon
SIRET 812 547 633 00021 · RCS Lyon B 812 547 633
TVA Intra. FR 76 812547633 · APE 4332A — Travaux de menuiserie bois et PVC
Tél 04 72 89 14 53 · contact@atelier-pelletier.fr

Devis

DEV-2026-0023

Émis le 10 mars 2026

Valable jusqu'au 09 avril 2026

Destinataire

Architecte Mathieu Vialat

M. Vialat

12 cours Suchet
69002 Lyon

SIRET 813 902 547 00019

Étude technique villa neuve — pro

Réf.	Désignation	Qté	PU HT	Rem.	TVA	Total HT
ETU-001	Étude et plan technique sur mesure	4 forfait	380,00 €	—	20 %	1 520,00 €

Total HT1 520,00 €

TVA 20 % (base 1 520,00 €)304,00 €

Total TTC1 824,00 €

Acompte à la commande (30 %) : 547,20 €

Modalités de paiement

50 % commande, 50 % livraison.

IBAN : FR76 1027 8073 0900 0214 5631 087 · BIC : CMCIFR2A

Garanties

Obligation de moyens.

Mentions légales obligatoires (Art. L441-10 C. com. + Art. L111-1 C. conso)

Pénalités de retard : taux = 7.86 % (3× taux légal, minimum L441-10 C. com.) appliqué dès le jour suivant la date d'échéance.
Indemnité forfaitaire pour frais de recouvrement : 40 € (art. D441-5 C. com.).
Pas d'escompte pour paiement anticipé.
Réserve de propriété : les biens livrés restent la propriété du vendeur jusqu'au paiement intégral du prix.
CGV consultables sur https://atelier-pelletier.fr/cgv et remises sur simple demande.

Bon pour accord

Date, signature et cachet précédés de la mention « Bon pour accord ».

Société émettrice

Atelier Pelletier SARL