Devis DEV-2026-0036

Pour Famille Bertrand-Mouret · Émis le 05 avril 2026 · Valable jusqu'au 05 mai 2026

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EXPIRÉ

Atelier Pelletier SARL

SARL au capital de 25 000 €
14 rue des Frères Lumière, 69008 Lyon
SIRET 812 547 633 00021 · RCS Lyon B 812 547 633
TVA Intra. FR 76 812547633 · APE 4332A — Travaux de menuiserie bois et PVC
Tél 04 72 89 14 53 · contact@atelier-pelletier.fr

Devis

DEV-2026-0036

Émis le 05 avril 2026

Valable jusqu'au 05 mai 2026

Destinataire

Famille Bertrand-Mouret

78 grande rue de la Croix-Rousse
69004 Lyon

Pergola bois — particulier (en attente devis chiffré)

Réf.	Désignation	Qté	PU HT	Rem.	TVA	Total HT
FB-CHE-001	Structure bois sur mesure	1 u	3 200,00 €	—	10 %	3 200,00 €

Total HT3 200,00 €

TVA 10 % (base 3 200,00 €)320,00 €

Total TTC3 520,00 €

Acompte à la commande (30 %) : 1 056,00 €

Modalités de paiement

30/30/40.

IBAN : FR76 1027 8073 0900 0214 5631 087 · BIC : CMCIFR2A

Garanties

Décennale.

Mentions légales obligatoires (Art. L441-10 C. com. + Art. L111-1 C. conso)

Pénalités de retard : taux = 7.86 % (3× taux légal, minimum L441-10 C. com.) appliqué dès le jour suivant la date d'échéance.
Indemnité forfaitaire pour frais de recouvrement : 40 € (art. D441-5 C. com.).
Pas d'escompte pour paiement anticipé.
Réserve de propriété : les biens livrés restent la propriété du vendeur jusqu'au paiement intégral du prix.
CGV consultables sur https://atelier-pelletier.fr/cgv et remises sur simple demande.

Bon pour accord

Date, signature et cachet précédés de la mention « Bon pour accord ».

Société émettrice

Atelier Pelletier SARL